Envie de voir plus grand ? Besoin de changer d’air ? Lorsque vous décidez de vous lancer dans un projet immobilier, il y a de nombreuses raisons qui peuvent l’expliquer et le motiver. Il y a aussi de nombreux critères qui doivent entrer en ligne de compte pour vos recherches et vos décisions : du type de bien à son financement, ce ne sont pas les sujets qui manquent. Parmi les multiples questions que vous allez devoir vous poser, selon votre cas de figure, il y a celle de votre assurance emprunteur. C’est de cette assurance et de tous les éléments qu’elle peut et doit recouvrir dont nous allons parler ici.
L’assurance emprunteur : comprendre ses grands principes
Au cours de votre projet immobilier et assez tôt finalement dans les étapes par lesquelles vous allez passer, va se poser la thématique du financement : comment allez-vous payer le bien immobilier que vous envisagez ? Qu’il s’agisse de votre premier achat ou non, vous serez certainement amené à mobiliser une solution de financement de type emprunt bancaire. Ce mode de financement n’est pas obligatoirement assorti d’une assurance emprunteur, Toutefois cette dernière est définitivement un impératif dans la mise en œuvre de votre projet. Sans elle, difficile de penser que votre banque vous accordera le crédit immobilier tant attendu.
Des sommes souvent importantes à rembourser pour un crédit immobilier
Lorsque vous souscrivez un crédit immobilier au sein d’une banque ou d’un organisme spécialisé dans les crédits de ce type, il est en général question de sommes importantes. Elles seront remboursées sur une longue période pouvant aller jusqu’à près de trois décennies. Car ces sommes sont importantes et qu’un crédit vous engage, la loi encadre de manière précise le fonctionnement de telles souscriptions. Parmi les dispositions légales en vigueur, l’assurance emprunteur est un élément majeur, mais assez méconnu, y compris par ceux qui en sont les bénéficiaires.
Une protection mutuelle pour le bénéficiaire et pour le prêteur
De fait, une assurance emprunteur va venir protéger, au travers d’une couverture composée de différentes garanties, l’emprunteur ou les co-emprunteurs. D’une manière générale, ce dispositif va permettre de prendre le relais de l’emprunteur sur le remboursement de son crédit, en cas de défaut de paiement, dans un certain nombre de cas très clairement définis. Elle protège par la même occasion l’organisme qui a prêté l’argent, contre les défaillances de l’emprunteur faisant face aux échéances de remboursement.
Cette assurance emprunteur vous sera automatiquement proposée par l’établissement bancaire dans lequel vous engagerez une démarche de contractualisation d’un prêt immobilier. Nous verrons plus loin que vous n’êtes pas obligé de souscrire à cette assurance-ci.
Par ailleurs, le montant de l’assurance emprunteur sera lié aux garanties qu’elle inclut. Le montant de l’assurance venant s’ajouter à celui du capital du crédit immobilier et à celui de ses intérêts, il convient de bien observer la constitution de son contrat d’assurance.
Quelles sont les garanties incluses dans toutes les assurances emprunteurs et celles qui sont optionnelles ?
En souscrivant une assurance emprunteur, l’emprunteur se couvre contre un certain nombre de situations qui l’empêcheraient de rembourser le capital restant dû, c’est-à-dire la somme des échéances restantes jusqu’au remboursement complet du crédit.
Les garanties obligatoires de votre assurance emprunteur
Certaines de ces situations sont obligatoirement couvertes et incluses dans les garanties de l’assurance :
- décès ;
- perte Totale et Irréversible d’Autonomie (PTIA).
Une limite d’âge est fixée à ces deux garanties, au-delà de laquelle l’assurance ne pourra être invoquée. Par exemple, un emprunteur dont le décès surviendrait à l’âge avancé de 90 ans, ne répondrait plus aux conditions de la garantie et l’assurance ne rembourserait pas le capital restant dû.
Les garanties optionnnelles de votre contrat d’assurance de pret immobilier
D’autres garanties viennent s’ajouter au contrat de l’assurance emprunteur, sans qu’elles prennent un caractère obligatoire :
- Incapacité de Travail Temporaire ;
- Invalidité Permanente Totale ;
- Invalidité Permanente Partielle.
Ici, il s’agit de situations où l’emprunteur, suite à un accident, ne peut plus exercer son activité et en percevoir la rémunération, ce de manière temporaire ou définitive et de manière totale ou partielle. Ainsi, il ne peut plus procéder au paiement des échéances de son crédit.
Proposée de manière optionnelle, la garantie perte d’emploi est aussi disponible : cette garantie permet à l’emprunteur de voir son assurance prendre son relais dans le cas où il ne pourrait plus payer ses échéances après avoir été licencié. Des clauses vont venir préciser sur chaque contrat d’assurance, les conditions dans lesquelles cette garantie s’active : sa durée, l’âge de son bénéficiaire, etc.
Emprunteur, co-emprunteur et quotité : bien répartir la couverture des risques
Lorsque vous empruntez de l’argent pour votre projet immobilier, la hauteur à laquelle vous allez vous couvrir de tel ou tel risque va impacter directement la manière dont vous serez remboursé si un de ces risques survient. C’est ce qui est appelée la quotité. Elle atteint 100 % lorsque le risque est couvert totalement. Ainsi, en cas de survenu du risque, le remboursement du crédit se fait en fonction du pourcentage de la quotité.
Les modalités d’activation de l’assurance emprunteur vont aussi varier en fonction du nombre d’emprunteurs et de leur quotité propre pour chaque risque. L’assurance ne prendra le relais du remboursement du crédit seulement lorsque le risque touchera l’emprunteur couvert. Le niveau de cette prise en charge va varier selon la quotité.
Délégation d’assurance : comment optimiser potentiellement le coût de son assurance emprunteur
Lors du montage du dossier de votre emprunt immobilier, sera également établi le contrat d’assurance emprunteur. Cette assurance peut émaner de la proposition de votre banque ou de l’organisme prêteur que vous aurez sélectionné, mais elle peut aussi provenir d’une autre organisme spécialisé dans les assurances de prêts immobiliers. C’est seul ou accompagné d’un courtier en assurances que vous aurez su faire le choix d’une assurance différente, mais pour quelle raison procéder ainsi ?
Il existe deux raisons principales au fait de sélectionner une assurance emprunteur plutôt qu’une autre. Ces deux raisons sont généralement très liées : la qualité de la couverture et des garanties et le coût de l’assurance.
Changer d’assurance emprunteur : à quoi prêter attention ?
Il est possible, depuis plusieurs années maintenant, de changer d’assurance de prêt immobilier, quand on le souhaite. Quelles que soient les raisons de ce changement, la réglementation implique que ni l’organisme prêteur ni l’emprunteur ne soit lésé et perdre en protection dans ce changement. En effet, il s’agit de pouvoir comparer les offres de couverture affichées par l’assurance actuelle et la future assurance et d’assurer à l’ensemble des parties que ce sont des conditions identiques qui constituent la protection. Là encore, le plus simple dans une telle opération, est d’être accompagné d’un professionnel des assurances, comme un courtier, qui sera le plus à même de pouvoir garantir la correspondance exacte des contrats.
C’est ensuite aux différents organismes assureurs de travailler ensemble afin de permettre à votre dossier de migrer de l’un à l’autre : c’est alors que s’opère le changement d’assurance de votre crédit immobilier.
L’établissement prêteur donne son aval sur le changement d’assurance emprunteur
Les choses se font de manière transparente pour qu’à la fin de l’opération, le bénéficiaire de l’assurance puisse accéder à l’ensemble des informations relatives à son nouveau contrat. Cela se fait le plus souvent de manière digitalisée : un nouvel espace assuré est ainsi ouvert et contient l’ensemble des données relatives à la couverture du crédit immobilier.
Cette opération implique aussi l’établissement bancaire prêteur des fonds du crédit qui doit valider de son côté la bonne équivalence de l’assurance choisie par rapport à la sienne : les protections et leurs niveaux doivent être identiques. Sans cette validation, l’opération ne peut arriver à son terme et le changement d’assurance ne peut être effectif. Ainsi, si votre banque ne s’opposera jamais au fait que vous puissiez changer d’assurance pour votre prêt, elle s’assurera de la parfaite similitude des garanties, quotité, etc.
Optimiser ses charges : le rôle de la revue des assurances
S’il arrive régulièrement que les assurés emprunteurs veuillent améliorer leur couverture et augmenter le nombre de garanties qui les protègent par exemple, l’essentiel des situations relèvent d’une opération financière. En effet, un changement d’assurance emprunteur peut amener à la réalisation de plusieurs milliers, voire plusieurs dizaines de milliers d’euros d’économies. Cela tient d’une part à la longueur du remboursement et donc aux nombres de mensualités restantes, mais aussi au coût de la nouvelle mensualité par rapport à l’initiale.
Globalement, un tel changement d’assurance va impacter plus ou moins fortement le pouvoir d’achat puisque, sans changer de niveau de protection, vous allez pouvoir économiser et alléger vos charges mensuelles. Si les conditions de changement d’assurance emprunteur ont été allégées pour permettre d’en changer plus rapidement, ce ne sont pas exactement les mêmes conditions pour toutes les assurances du quotidien : habitation, voiture, etc. Toutefois, cela montre l’intérêt de s’interroger régulièrement sur les économies potentielles à réaliser sur l’ensemble de ces postes.
Alors que nous traversons des périodes compliquées sur le plan économique, en termes d’inflation et de pouvoir d’achat, il est toujours pertinent de prendre le temps de comparer les différentes offres du marché. Cela permet de prendre la mesure des possibilités d’économies réalisables.